Mentions légales

1. Éditeur du site

Raison sociale

Bâtisseurs du Rhône

Forme juridique

SARL (Société à responsabilité limitée)

Capital social

60 000 €

Siège social

14 rue de Bonnel, 69003 Lyon (quartier de la Part-Dieu)

SIRET

812 456 789 00027

RCS

RCS Lyon 812 456 789

TVA intracommunautaire

FR 42 812456789

Téléphone

04 72 00 14 69

Email

[email protected]

2. Directeur de la publication

M. Julien Roussel, gérant de la société Bâtisseurs du Rhône.

3. Hébergeur

OVH SAS, société au capital de 50 000 000 €, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — RCS Lille Métropole 424 761 419.

4. Activité et assurances

Bâtisseurs du Rhône exerce une activité de gros œuvre et de maçonnerie (fondations, murs porteurs, dalles béton, agrandissements structurels). L'entreprise est certifiée RGE Qualibat et réalise ses ouvrages dans le respect des DTU applicables, notamment les DTU 20.1 (maçonnerie), 21 (béton armé) et 13.3 (dallages).

L'entreprise a souscrit une assurance de responsabilité civile décennale (garantie décennale, art. 1792 du Code civil) ainsi que la garantie de parfait achèvement (art. 1792-6 du Code civil). Les installations électriques éventuelles font l'objet d'une attestation de conformité Consuel.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logo, mise en page) est la propriété exclusive de Bâtisseurs du Rhône, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles

Le traitement des données collectées via le site est détaillé dans notre politique de confidentialité.

7. Loi applicable et juridiction

Le présent site et les relations qui en découlent sont régis par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de Lyon.